Sommaire

• 1. Objet
• 2. Acceptation des CGU
• 3. Accès au site
• 4. Propriété intellectuelle
• 5. Données personnelles
• 6. Cookies
• 7. Responsabilités
• 8. Liens hypertextes
• 9. Modification des CGU
• 10. Droit applicable

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles DZAvenue fournit aux utilisateurs l'accès au site www.dzavenue.com.

2. Acceptation des CGU

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3. Accès au site

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4. Propriété intellectuelle

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5. Données personnelles

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6. Cookies

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7. Responsabilités

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8. Liens hypertextes

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9. Modification des CGU

DZAvenue se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions législatives ou du site.

10. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit algérien. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou exécution relève des juridictions algériennes compétentes.