Conditions Générales d’Utilisation
Les règles d’utilisation de DzAvenue
Sommaire
- 1. Objet
- 2. Acceptation des CGU
- 3. Accès au site
- 4. Propriété intellectuelle
- 5. Données personnelles
- 6. Cookies
- 7. Responsabilités
- 8. Liens hypertextes
- 9. Modification des CGU
- 10. Droit applicable
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les modalités d'accès au site www.dzavenue.com.
2. Acceptation des CGU
En accédant au site, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions. DzAvenue peut modifier ces CGU à tout moment.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’une connexion internet. Des interruptions pour maintenance peuvent avoir lieu.
4. Propriété intellectuelle
Les éléments du site (textes, images, vidéos, logo...) sont la propriété de DzAvenue. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
5. Données personnelles
Le traitement des données respecte la législation algérienne. Voir notre Politique de Confidentialité pour plus de détails.
6. Cookies
Des cookies sont utilisés pour améliorer la navigation et analyser l’audience. L’utilisateur peut désactiver les cookies dans son navigateur.
7. Responsabilités
DzAvenue s’efforce de fournir des informations exactes, sans garantir leur exhaustivité. Sa responsabilité ne peut être engagée en cas de mauvaise utilisation du site ou de force majeure.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. DzAvenue décline toute responsabilité quant à leur contenu.
9. Modification des CGU
Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment selon les évolutions légales ou techniques.
10. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit algérien. En cas de litige, les tribunaux compétents seront saisis.